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6. Citation

Pour toutes les utilisations autorisées, l’usager s’engage à citer dans son travail, les documents utilisés,

par la mention « Université Libre de Bruxelles – Editions de l’Université de Bruxelles et Archives &

Bibliothèques » accompagnée des précisions indispensables à l’identification des documents (auteur,

titre, date et lieu d’édition).

7. Liens profonds

Les liens profonds, donnant directement accès à une copie numérique particulière, sont autorisés si les

conditions suivantes sont respectées :

a) les sites pointant vers ces documents doivent clairement informer leurs utilisateurs qu’ils y ont accès

via le site web des Archives & Bibliothèques de l’ULB ;

b) l’utilisateur, cliquant un de ces liens profonds, devra voir le document s’ouvrir dans une nouvelle

fenêtre ; cette action pourra être accompagnée de l’avertissement ‘Vous accédez à un document du site

web des Archives & Bibliothèques de l’ULB’.

Reproduction

8. Sous format électronique

Pour toutes les utilisations autorisées mentionnées dans ce règlement le téléchargement, la copie et le

stockage des copies numériques sont permis ; à l’exception du dépôt dans une autre base de données,

qui est interdit.

9. Sur support papier

Pour toutes les utilisations autorisées mentionnées dans ce règlement les fac-similés exacts, les

impressions et les photocopies, ainsi que le copié/collé (lorsque le document est au format texte) sont

permis.

10. Références

Quel que soit le support de reproduction, la suppression des références aux EUB et aux Archives &

Bibliothèques de l’ULB dans les copies numériques est interdite.

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